Le Tribunal cantonal neuchâtelois retoque un futur parc éolien

Le projet de parc éolien à La Montagne-de-Buttes (NE) retourne à la case départ. Les permis de construire pourtant accordés l’an dernier sont annulés. La justice neuchâteloise demande en effet d’étoffer le dossier présenté par le Groupe E et les Services industriels de Genève.

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Pour les recourants comme pour les juges, le bruit que pourraient produire les pales des futurs aérogénérateurs est déterminant dès la procédure de demande de permis de construire.

Les Services industriels de Genève et le Groupe E s’en mordront les doigts. Leur dossier présenté pour construire des éoliennes à la Montagne de Buttes (NE) est retoqué par le Tribunal cantonal neuchâtelois. Les promoteurs de ce vaste projet, pourtant validé par le Conseil d’Etat et les communes concernées, n’ont pas jugé utile de préciser le type d’aérogénérateurs prévus dans ce secteur.

Une piqûre de rappel
Depuis que le Tribunal fédéral a donné son feu vert à un projet de parc éolien à Sainte-Croix (VD), les multiples dossiers déposés pour développer le renouvelable sur les crêtes du Jura ont le vent en poupe. L’acceptation de la nouvelle loi fédérale de l’électricité, le 9 juin dernier, enfonce le clou. Mais ce n’est pas une raison, pour les juges neuchâtelois, d’accorder des facilités dans les procédures d’autorisation. La piqûre de rappel qu’ils viennent d’administrer peut peser sur l’avenir d’autres projets développés depuis longtemps dans le canton de Neuchâtel, affirme l’association anti-éoliennes Les Travers du Vent dans un communiqué.

Recours ou corrections
Le Tribunal cantonal neuchâtelois a donc annulé les permis de construire accordés par les trois communes des Verrières, de La Côte-aux-Fées et de Val-de-Travers et touchant un site situé à quelques encablures des éoliennes vaudoises mises en service l’an dernier. Les deux entreprises porteuses du projet peuvent encore faire recours de cette décision. Si elles ne le font pas, elles devront corriger leur copie et soumettre leur dossier à nouveau aux administrations communales concernées.

Validation n’est pas raison
Les juges neuchâtelois se sont basés sur les arguments développés par les opposants. Ils ont estimé que le bruit produit par des éoliennes dépendait du modèle de celles-ci. Ce qui signifie que la nature et la hauteur des mâts doivent faire partie de la demande de permis. Le plan d’affectation de La Montagne-de-Buttes a déjà été validé par le Tribunal fédéral l’an dernier. Cela malgré 322 oppositions contre les 19 mâts prévus depuis 2016. La justice neuchâteloise relève toutefois que cette validation fédérale reprend en partie les arguments développés par les recourants.